La prévention des risques psychosociaux au travail (Parcours codir)

J1 – Madame, Anne PAPON psychologue du travail / Monsieur Ludovic LEMAIRE, préventeur

1. Introduction interactive
• Quiz interactif (type Kahoot) sur les chiffres liés aux RPS et les idées reçues.
2. Identification et compréhension des RPS
• Définition des RPS et exploration des facteurs favorisant leur émergence dans l’entreprise (notamment via le rapport Gollac).
• Analyse des symptômes de stress et des enjeux humains, sociétaux, économiques et réglementaires.
3. Le cadre réglementaire et les acteurs impliqués
• Présentation du cadre légal et des rôles de différents acteurs internes et externes.
• Responsabilité des managers / Engagement des managers sur les RPS / Autonomie et responsabilisation des managers
4. Evaluation des risques 
• Etat des lieux des facteurs de risque psychosociaux à l’aide de questionnaires (RPS-DU).
• Etude de cas à partir d’une grille d’analyse.
5. Identification des indicateurs d’alerte et des souffrances psychiques 

• Analyse des scénarios en sous-groupes et travail sur les indicateurs clés.

6. Conception d’un plan d’action de prévention

• Développement d’actions concrètes selon les critères de choix et les leviers identifiés dans le rapport Gollac.
• Visionnage d’une vidéo sur la théorie polyvagale pour enrichir les outils de prévention.

J2 – Mesdames Diane LEMOINE et Florence MONTEUIL, avocates en droit du travail et de la sécurité sociale

1. Introduction interactive – 30 minutes

• QUIZZ d’analyse de la terminologie juridique dans le domaine des RPS.

Ex : Qu’est-ce qu’un agissement constitutif d’harcèlement moral ? Qu’est qu’un agissement sexiste ? Quel est le rôle de la MT ? Qu’est-ce que le burn out est une maladie professionnelle ? Qu’est-ce que le droit d’alerte ?

2. Présentation du cadre légal général des RPS – 30 minutes

• • Présentation synthétique de ce que prévoit les CCN, le code du travail et la jurisprudence avec des exemples.

3. La prévention juridique des RPS – 2 heures

• La mise en conformité des documents sociaux ;
• La révision des documents contractuels ;
• La mise en place et le suivi des outils de suivi du temps de travail et de la qualité du travail ;
• La procédure d’alerte ;
• Le rôle du manager en présence de RPS.

Après – midi (3h30)

4. Focus sur certains RPS – 1 heure

• • Présentation de la définition juridique du harcèlement moral et exemples concrets ;
  • Présentation de la définition juridique du harcèlement sexuel et exemples concrets ;
  • Les agissements violents.

5. Les pouvoirs d’investigation – 1 heure

• • L’enquête interne ;
  • Le traitement de l’alerte ;
  • Le droit de retrait.

6. Le traitement judiciaire des RPS – 30 minutes

• • Préparation d’un dossier ;
  • Analyse par les tribunaux.

7. Mise en situation – cas pratiques – 1 heure

• J1 Madame Caroline PAPON, psychologue du travail / Monsieur Ludovic LEMAIRE, préventeur
• J2 Maîtres Diane LEMOINE et Florence MONTEILLE avocates en droit du travail et de la sécurité sociale.*

Méthodes :

• Apports théoriques : exposés, diaporamas, présentation de cas.
• Ateliers pratiques : atelier de mise en situation.
• Échanges et discussions : travail en groupe pour favoriser l’interaction.

Le plus de la formation : un webinaire sera proposé à 3 mois de la formation aux membres du CODIR avec les formateurs pour un temps de partage d’expérience.

Département Formation Continue

Pôle Formation – Recherche

Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

17 rue de la Révolution, 93100 MONTREUIL
dfc@lafocss.org
01 75 62 13 96

Télécharger le catalogue